Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEL MONTE
M. Pascal MONTEL, Agissant pour le compte de la société "Bel Monte" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4146564
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2025
BEL MONTE de Pascal MONTEL

Présentation de la marque BEL MONTE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2015 par monsieur Pascal MONTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEL MONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Pascal MONTEL domicilié(e) 2 rue des vins - 56450 - THEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal MONTEL domicilié(e) 2 rue des vins - 56450 - THEIX - France.

La marque BEL MONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL MONTE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

Pascal MONTEL a également déposé les autres marques suivantes : SCHOOL BOOSTER cours de maths en ligne


M. Pascal MONTEL, Agissant pour le compte de la société "Bel Monte" en cours de formation - 2 rue des vins - 56450 - THEIX - France


M. Pascal MONTEL - 2 rue des vins - 56450 - THEIX - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Véhicules.